Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ty grain de sel
M. descoings gil

Numéro de dépôt :
4112616
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/08/2024
Ty grain de sel de descoings gil

Présentation de la marque Ty grain de sel

Déposée le 19 août 2014 par monsieur descoings gil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ty grain de sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur descoings gil domicilié(e) 2 rue de La Lande - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. descoings gil domicilié(e) 2 rue de La Lande - 44350 - GUERANDE - France.

La marque Ty grain de sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ty grain de sel est expirée depuis le 19 août 2024.


M. descoings gil - 2 rue de La Lande - 44350 - GUERANDE - France


M. descoings gil - 2 rue de La Lande - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.