Déposée le 22 février 2000 par DESCLOS DE LA FONCHAIS EMMANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUS AU Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est DESCLOS DE LA FONCHAIS EMMANUEL, domicilié(e) LE PETIT QUESNAY, 76850 BRACQUETUIT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCLOS DE LA FONCHAIS EMMANUEL - France.
La marque TOUS AU Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS AU Jardin est expirée depuis le 22 février 2010.
DESCLOS DE LA FONCHAIS EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DES HYDRANGEA
DESCLOS DE LA FONCHAIS EMMANUEL - LE PETIT QUESNAY, 76850 BRACQUETUIT - France
DESCLOS DE LA FONCHAIS EMMANUEL - France
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348094 - Publication au BOPI 2002-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
- Produits horticoles ni préparés, ni transformés. - Mobilier de jardin ; - Clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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