Déposée le 17 novembre 2009 par DESCHENE Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Habitat AUTOMATISME »
Le déposant est DESCHENE Philippe domicilié(e) 10 Rue Bernard Coqué - 64150 - MOURENX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCURAING Jean-Michel domicilié(e) 38 Avenue du Général de Gaulle - 64000 - PAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat AUTOMATISME est expirée depuis le 17 novembre 2019.
DESCHENE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PRO AUTOMATISME
DESCHENE Philippe - 10 Rue Bernard Coqué - 64150 - MOURENX - France
ESCURAING Jean-Michel - 38 Avenue du Général de Gaulle - 64000 - PAU - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609272 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Portes d'entr, portes, portails, portes de garages, grilles, rideaux, clôtures mobiles et fixes, barrières mobiles et fixes, bornes mobiles et fixes, fenêtres, volets, persiennes, huisseries, métalliques ou essentiellement métalliques ; pièces préfabriquées et produits semi-finis métalliques ou essentiellement métalliques pour leur fabrication, serrurerie, quincaillerie métallique ou essentiellement métallique pour leur fabrication. ;
Moteurs autres que pour véhicules terrestres ; moteurs électriques et électroniques destinés notamment à piloter des stores, portails, portes, portes de bâtiments, portes de garages, bornes mobiles, volets, volets roulants, fenêtres, cloisons, grilles, barrières ; dispositifs de commande de moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs. ;
Appareils électriques ou électroniques pour commander ou télécommander des installation de climatisation, de ventilation, de distribution d'eau, d'arrosage ; appareils et instruments d'alarme et leurs dispositifs de commande ; appareils électriques de surveillance et leurs dispositifs de commande, appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander et télécommander des moteurs électriques destinés à piloter des stores, portails, portes d'habitation, portes de garages, bornes mobiles, volets, volets roulants, fenêtres, cloisons, grilles, barrières ; interphones ; portiers video ; claviers à code ; télécommandes ; ;
Portes d'entrée, portes, portails, portes de garages, grilles, rideaux, clôtures mobiles et fixes, barrières mobiles et fixes, bornes mobiles et fixes, fenêtres, volets, persiennes, huisseries, non métalliques ou essentiellement non métalliques ; pièces préfabriquées et produits semi-finis non métalliques ou essentiellement non métalliques pour leur fabrication, serrurerie.
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