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Marques déposées par monsieur Deschard Benoit
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b. Web Design
Marque enregistrée - Marque en vigueur

b. Web Design
M. Deschard Benoit

Numéro de dépôt :
4234090
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2025
b. Web Design de Deschard Benoit

Présentation de la marque b. Web Design

Déposée le 16 décembre 2015 par monsieur Deschard Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « b. Web Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Deschard Benoit domicilié(e) 22 chemin de la Passerelle - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Deschard Benoit domicilié(e) 22 chemin de la Passerelle - 06100 - NICE - France.

La marque b. Web Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque b. Web Design arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.


M. Deschard Benoit - 22 chemin de la Passerelle - 06100 - NICE - France


M. Deschard Benoit - 22 chemin de la Passerelle - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685039 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique.