Déposée le 18 avril 1997 par DESCHANDELLIERS BRUNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est DESCHANDELLIERS BRUNO, RENE, CHRISTIAN, domicilié(e) 110 RUE DES ECOLES, 91640 BRIIS SOUS FORGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCHANDELLIERS BRUNO - France.
La marque CAPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPNET est expirée depuis le 18 avril 2007.
DESCHANDELLIERS BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : SIBORA , MAYDESK , MIOGA , ATRID
DESCHANDELLIERS BRUNO, RENE, CHRISTIAN - 110 RUE DES ECOLES, 91640 BRIIS SOUS FORGES - France
DESCHANDELLIERS BRUNO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils ; informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles ; études. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Tous services de communication et d'information, en particulier par support télématique, téléphonique ou téléinformatique. Tous services de télécommunications, transmission de messages, diffusion d'images, de sons ou de jeux. Services sur réseaux informatiques, en particulier Internet. Enseignement à distance, par support télématique, téléphonique ou téléinformatique. Programmation pour ordinateurs ; travaux et services se rapportant au domaine de l'informatique et des réseaux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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