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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCHAMPS
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MOBISIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBISIGN
DESCHAMPS SA

Numéro de dépôt :
3050382
Date de dépôt :
04/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2010

Présentation de la marque MOBISIGN

Déposée le 4 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DESCHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBISIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCHAMPS domicilié(e) Carrefour de l'Aspé, 83700 ST Raphaël - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCHAMPS SA - France.

La marque MOBISIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBISIGN est expirée depuis le 4 septembre 2010.

DESCHAMPS a également déposé les autres marques suivantes : THERAPHON , LITIGATOR , DUPRÉ France , FUN FLAG , AIZENCE


DESCHAMPS SA - Carrefour de l'Aspé, 83700 ST Raphaël - France


DESCHAMPS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Matériaux communs et leurs alliages Meubles, glaces, cadres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.