Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NCA NATIONAL CAPS ASSOCIATION
DESCHAMPS Philippe

Numéro de dépôt :
95566895
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque NCA NATIONAL CAPS ASSOCIATION

Déposée le 10 avril 1995 par DESCHAMPS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NCA NATIONAL CAPS ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est DESCHAMPS Philippe, domicilié(e) 22, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCHAMPS Philippe - France.

La marque NCA NATIONAL CAPS ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NCA NATIONAL CAPS ASSOCIATION est expirée depuis le 10 avril 2005.

DESCHAMPS Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SLAM CAPS , SLAMMER , SHOOTERS , DIRTY GAMES , ABRILOGGIA , INTENSIVE GOLF PH DESCHAMPS , GRAFISM PRISONER , CAPS , POG , NALOA


DESCHAMPS Philippe - 22, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS - France


DESCHAMPS Philippe - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309875 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Papier, carton, journaux, catalogues, classeurs, affiches, brochures, livres, bandes dessinées, cartes de crédit, cartes de visite, cartes de voeux, capsules de bouteille de lait en papier et carton, autocollants, blocs-notes, stylos, crayons, tampons, tampons-encreurs, répertoires, albums de collection de monnaies, albums de collection de capsules de bouteille de lait, albums de photographies et pour coupures de presse, carnets de rendez-vous, diplômes imprimés, badges en papier, disques en carton, chèques bancaires, couvertures de livres, marque-pages, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), calendriers, cartes d'accompagnement de cadeaux, étuis pour chéquiers en carton, décalcomanies, ensembles de bureau, agendas, serviettes et nappes en papier, papier cadeau, papier pour la décoration, albums, trousses pour la papeterie, autocollants pour véhicules, cartes à jouer. Chapeaux, tee-shirts, casquettes, polos, survêtements, vestes, vêtements de plage et/ou de bain, chaussures. Jeux, jouets, articles de sport à l'exception des tapis. Couvertures de capsules de bouteille de lait destinées à servir de jeux ; jeux créés avec des couvertures de capsules de bouteilles de lait et les règles de ces jeux ; poupées et accessoires de poupées. Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Production de spectacles, de films ; édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.