Déposée le 17 février 2015 par monsieur DESCHAMPS PHILIPPE et madame DESCHAMPS ARMELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MINISBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Les déposants sont monsieur DESCHAMPS PHILIPPE domicilié(e) 147 RUE DE CHARONNE - 75011 - PARIS - France et madame DESCHAMPS ARMELLE domicilié(e) 147 RUE DE CHARONNE - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCHAMPS PHILIPPE domicilié(e) 147 RUE DE CHARONNE - 75011 - PARIS - France.
La marque MINISBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISBEE arrivera à expiration en date du 17 février 2025.
DESCHAMPS PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE CAFÉ , SLAM JACK
M. DESCHAMPS PHILIPPE - 147 RUE DE CHARONNE - 75011 - PARIS - France
Mme DESCHAMPS ARMELLE - 147 RUE DE CHARONNE - 75011 - PARIS - France
M. DESCHAMPS PHILIPPE - 147 RUE DE CHARONNE - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 26 octobre 2015 - Retrait partiel n°656749 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités à l'exception de tous produits dérivés des ou en lien avec les véhicules à moteur, pièces détachées pour véhicules à moteur et accessoires de véhicules à moteur ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; tous les produits précités à l'exception de tous produits dérivés des ou en lien avec les véhicules à moteur, pièces détachées pour véhicules à moteur et accessoires de véhicules à moteur ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Tous les produits précités à l'exception de tous produits dérivés des ou en lien avec les véhicules à moteur, pièces détachées pour véhicules à moteur et accessoires de véhicules à moteur.
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