Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOUSMICHOFF-KUSMI-THE
Madame DESCHAMPS-MILLION, Joséphe, Renée, Laurence , demeurant, 49, ave de Suffren, à PARIS 7|.

Numéro de dépôt :
1328468
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1995

Présentation de la marque KOUSMICHOFF-KUSMI-THE

Déposée le 23 mai 1985 par madame DESCHAMPS-MILLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOUSMICHOFF-KUSMI-THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DESCHAMPS-MILLION - France.

La marque KOUSMICHOFF-KUSMI-THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOUSMICHOFF-KUSMI-THE est expirée depuis le 23 mai 1995.


Madame DESCHAMPS-MILLION, Joséphe, Renée, Laurence , demeurant, 49, ave de Suffren, à PARIS 7|. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 21 octobre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°177847 - Publication au BOPI 1994-10-21

Inscription le 25 avril 1994 - Transmission de propriété n°171824 - Publication au BOPI 1994-04-25

Inscription le 19 juillet 1991 - SAISIE NOTIFIEE n°54769 - Publication au BOPI 1991-07-19

Thé, sucre , épices.