Déposée le 16 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) DESCHAMPS-LATHUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DESCHAMPS-LATHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCHAMPS-LATHUS domicilié(e) 8, Allée des Cytises,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 096 236 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque DESCHAMPS-LATHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCHAMPS-LATHUS Société Anonyme - 8, Allée des Cytises,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France - SIREN 301096236
CABINET PEUSCET - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Tuyaux métalliques, conduits métalliques de distribution d'eau, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation. Appareils électriques de chauffage, appareils de chauffage par énergie solaire, appareils de climatisation, appareils de ventilation, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils et installations sanitaires, fontaines. Installation et réparation d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation, d'appareils de ventilation, d'appareils et d'installations sanitaires, de réseaux de distribution d'eau et d'air.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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