Déposée le 23 mai 1986 par DESCHAMPS Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « DO DESCHAMPS ORTHOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DESCHAMPS Jean, domicilié(e) 2, allée des Pinsons, 44100 NANTES. - France.
La marque DO DESCHAMPS ORTHOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392032.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DO DESCHAMPS ORTHOPEDIE est expirée depuis le 23 mai 1996.
DESCHAMPS Jean a également déposé les autres marques suivantes : JH 811
DESCHAMPS Jean - 2, allée des Pinsons, 44100 NANTES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181046 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 15 avril 1992 - Transmission de propriété n°62300 - Publication au BOPI 1992-04-15
Appareil orthopédique, orthèse, prothèse, petit et grand appareillage, location de matériel médical, fourniture pour handicapé physique, tous ces produits et services ayant un caractère médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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