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Marques déposées par DESCHAMPS Jean René
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FERME DE LAFAYAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DE LAFAYAS
DESCHAMPS Jean René
Deschamps Monique

Numéro de dépôt :
99822676
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque FERME DE LAFAYAS

Déposée le 5 novembre 1999 par DESCHAMPS Jean René et Deschamps Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME DE LAFAYAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Les déposants sont DESCHAMPS Jean René, domicilié(e) Lafayas, 24600 Celles - France et Deschamps Monique, domicilié(e) Lafayas, 24600 Celles - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR et Mme Deschamps Jean René - France.

La marque FERME DE LAFAYAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE LAFAYAS est expirée depuis le 5 novembre 2009.


DESCHAMPS Jean René - Lafayas, 24600 Celles - France

Deschamps Monique - Lafayas, 24600 Celles - France - SIREN 3


MR et Mme Deschamps Jean René - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

- cuirs d'autruches. Conserves de volailles grasses, volailles, viandes fraîches : volailles grasses, autruches ; volailles vivantes : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.