Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SE SUD ELECTRONIQUE
DESCHAMPS JEAN-LOUP

Numéro de dépôt :
95589863
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque SE SUD ELECTRONIQUE

Déposée le 25 septembre 1995 par DESCHAMPS JEAN-LOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SE SUD ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est DESCHAMPS JEAN-LOUP, domicilié(e) 1706 Av de la Résistance. Impasse Corriol, 83000 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DESCHAMPS - France.

La marque SE SUD ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589863.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SE SUD ELECTRONIQUE est expirée depuis le 25 septembre 2005.


DESCHAMPS JEAN-LOUP - 1706 Av de la Résistance. Impasse Corriol, 83000 TOULON - France


Monsieur DESCHAMPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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