LIGNE ACTUALITE
Présentation de la marque LIGNE ACTUALITE
Déposée le 13 août 1979 par DESCHAMPS-DEMEESTERE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FEVRE, madame MONNIERROBERT, SEPMA, R.C.P, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANELLE, madame CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LIGNE ACTUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque LIGNE ACTUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LIGNE ACTUALITE est expirée depuis le 13 août 1989.
Inscription - Concession de licence n°45171 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°45170 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°45172 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°46132 - Publication au BOPI
Inscription le 28 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47627 - Publication au BOPI 1990-08-28
Inscription - Concession de licence n°45169 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°44334 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°42430 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°43661 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°44318 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°44319 - Publication au BOPI
Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50176 - Publication au BOPI 1990-12-18
Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50177 - Publication au BOPI 1990-12-18
Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54946 - Publication au BOPI 1991-07-26
Inscription le 13 août 1979 - CONCESSION DE LICENCE n°51720 - Publication au BOPI 1979-08-13
Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54947 - Publication au BOPI 1991-07-26
Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56362 - Publication au BOPI 1991-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010
Inscription - Concession de licence n°31314 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°31313 - Publication au BOPI
Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51718 - Publication au BOPI 1991-02-19
Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51719 - Publication au BOPI 1991-02-19
Inscription - Concession de licence n°31311 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°31312 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°42818 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°39573 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°28152 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°26516 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31311 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31312 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31313 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription - Concession de licence n°25919 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25918 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°24645 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°24646 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°24647 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°24648 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31314 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription - Concession de licence n°31856 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35651 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35901 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35902 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35903 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°32758 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°32757 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°31857 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°31858 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°32418 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°32419 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°24867 - Publication au BOPI