Déposée le 27 janvier 2006 par DESCHAMPS Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « ONDOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-11 du 17 mars 2006.
Le déposant est DESCHAMPS Alain, Guy, Robert, Louis domicilié(e) 66, rue de Saint-Hilaire, Les Muids - 45370 - MAREAU-AUX-PRES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCHAMPS Alain domicilié(e) 66, rue de Saint-Hilaire, Les Muids - 45370 - MAREAU-AUX-PRES - France.
La marque ONDOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3408173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCHAMPS Alain, Guy, Robert, Louis - 66, rue de Saint-Hilaire, Les Muids - 45370 - MAREAU-AUX-PRES - France
M. DESCHAMPS Alain - 66, rue de Saint-Hilaire, Les Muids - 45370 - MAREAU-AUX-PRES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Inscription le 4 janvier 2007 - Concession de licence n°446174 - Publication au BOPI 2007-01-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 5 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°468296 - Publication au BOPI 2008-02-05
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607650 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Dispositifs acoustiques pour l'éducation de : l'oreille, la voix, la respiration. Education psychomotrice et sensorielle.Dispositifs, appareils pour la pratique du chant.Service de télécommunication ; transmission d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs.Education, formation, activités artistiques, culturelles et sportives ; organisation et conduite de stages, colloques, conférences, congrès ; services d'information et de formation à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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