Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La SPIROTONIE : c'est la SPIRAUDITION et la CLINOTONIE avec RACHIS RELAX, ONDOLINE, SPIRODOR, SPIROLOVE, BABYDOR, VIRILEX
DESCHAMPS Alain

Numéro de dépôt :
93495362
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque La SPIROTONIE : c'est la SPIRAUDITION et la CLINOTONIE avec RACHIS RELAX, ONDOLINE, SPIRODOR, SPIROLOVE, BABYDOR, VIRILEX

Déposée le 30 novembre 1993 par DESCHAMPS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « La SPIROTONIE : c'est la SPIRAUDITION et la CLINOTONIE avec RACHIS RELAX, ONDOLINE, SPIRODOR, SPIROLOVE, BABYDOR, VIRILEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est DESCHAMPS Alain, domicilié(e) 66, rue de St Hilaire, Les Muids, 45370 MAREAU-AUX-PRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DESCHAMPS Alain - France.

La marque La SPIROTONIE : c'est la SPIRAUDITION et la CLINOTONIE avec RACHIS RELAX, ONDOLINE, SPIRODOR, SPIROLOVE, BABYDOR, VIRILEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La SPIROTONIE : c'est la SPIRAUDITION et la CLINOTONIE avec RACHIS RELAX, ONDOLINE, SPIRODOR, SPIROLOVE, BABYDOR, VIRILEX est expirée depuis le 30 novembre 2003.

DESCHAMPS Alain a également déposé les autres marques suivantes : LA SPIRAUDITION: C'EST SPIROTONIC ET SPIRORELAX , MYSTERIUM , La SPIROTONIE : SPIRAUDITION et l'INVERSOTONIE avec ONDOLINE, SPIROLAX, RACHIS-RELAX, CHANT RELAXANT , ONDOLINE , TROUVERES OU TROUVERE


DESCHAMPS Alain - 66, rue de St Hilaire, Les Muids, 45370 MAREAU-AUX-PRES - France


Mr DESCHAMPS Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de kinésithérapie.Articles thérapeutiques et orthopédiques.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, matières plastiques mi-ouvrées.Produits et articles en ces matières non compris dans d'autres classes.Tuyaux, conduits ouverts ou fermés, flexibles ou rigides, non métalliques.Berceaux. Jeux, jouets.Articles de gymnastique, de sport, d'éducation physique, d'éducation vocale et musicale, à l'exception des tapis, des chaussures et des vêtements.Education; formation; divertissement; activités sportives, physiques et culturelles.Institutions d'enseignement, stages.Imprimerie.Edition de livres et revues.Production et Edition audiovisuelle

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.