Déposée le 16 septembre 1997 par monsieur DESCHAMP STEPHANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est monsieur DESCHAMP STEPHANNE domicilié(e) 52 RUE BOILEAU, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANNE DESCHAMP - France.
La marque B.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.NET est expirée depuis le 16 septembre 2007.
M. DESCHAMP STEPHANNE - 52 RUE BOILEAU, 69006 LYON - France
M. STEPHANNE DESCHAMP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires, Produits hygiéniques. Pour la médecine et l'Hygiène intime. Substances diététiques à usage médicale, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) produit pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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