Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFORMANCE ENVIRONNEMENT
DESCAVES Jean-François

Numéro de dépôt :
3316994
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
PERFORMANCE ENVIRONNEMENT de DESCAVES Jean-François

Présentation de la marque PERFORMANCE ENVIRONNEMENT

Déposée le 7 octobre 2004 par DESCAVES Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFORMANCE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est DESCAVES Jean-François domicilié(e) 57, rue de la JARRY,94300 VINCENNES - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François DESCAVES domicilié(e) 57, rue de la Jarry,94300 VINCENNES - 94300 - France.

La marque PERFORMANCE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFORMANCE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 7 octobre 2014.

DESCAVES Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIÈRE DESCAVES


DESCAVES Jean-François - 57, rue de la JARRY,94300 VINCENNES - 94300 - France


Jean-François DESCAVES - 57, rue de la Jarry,94300 VINCENNES - 94300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Placement de fonds. Constitution ou investissement de capitaux. Analyse financière.