Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHAC
DESCAT Philippe

Numéro de dépôt :
1604684
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1999
PHAC de DESCAT Philippe

Présentation de la marque PHAC

Déposée le 6 janvier 1989 par DESCAT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESCAT Philippe, domicilié(e) 6, Place de Bretagne, 50600 SAINT HILAIRE DU HARCOUETMADEC Alain,8, Avenue Pablo Neruda Pouldavid, 29100 DOUARNENEZDE GRAMONT Christian,16, Rue Bezout, 75000 PARIS - France.

La marque PHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHAC est expirée depuis le 6 janvier 1999.


DESCAT Philippe - 6, Place de Bretagne, 50600 SAINT HILAIRE DU HARCOUETMADEC Alain,8, Avenue Pablo Neruda Pouldavid, 29100 DOUARNENEZDE GRAMONT Christian,16, Rue Bezout, 75000 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.travaux du génie (pas pour la construction).essais de matériaux. laboratoires