LE PAVILLON
Présentation de la marque LE PAVILLON
Déposée le 14 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE PAVILLON est expirée depuis le 14 mars 1988.
DESCAS PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043