Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres d'Artagnan
DESCAS PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
4425841
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
Terres d\'Artagnan de DESCAS PERE ET FILS

Présentation de la marque Terres d'Artagnan

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres d'Artagnan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS, Madame Fabienne MASURE domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque Terres d'Artagnan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres d'Artagnan arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Capitaine Verne , LA DUCHESSE , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE , MONSOLEIL , ROYAL MARCEAU , LA CROIX BARAILLET , LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS , J. LAFFARGUE & CIE


DESCAS PERE ET FILS - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France


DESCAS PERE ET FILS, Madame Fabienne MASURE - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Vins.