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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS
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ROYAL MARCEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL MARCEAU
DESCAS PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
96649112
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2026

Présentation de la marque ROYAL MARCEAU

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL MARCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS, Mme MASURE Fabienne domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque ROYAL MARCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL MARCEAU arrivera à expiration en date du 29 octobre 2026.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , GERMINAL , Capitaine Verne , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE


DESCAS PERE ET FILS, SA - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS PERE ET FILS, Mme MASURE Fabienne - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2325256 - Publication au BOPI 2006-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634842 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-16

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