Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GRANGES DES PAPES
DESCAS PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
3510026
Date de dépôt :
27/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2027
LES GRANGES DES PAPES de DESCAS PERE ET FILS

Présentation de la marque LES GRANGES DES PAPES

Déposée le 27 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANGES DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS, M. MERLAUT Denis domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque LES GRANGES DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRANGES DES PAPES arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , GERMINAL , Capitaine Verne , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE , MONSOLEIL


DESCAS PERE ET FILS, SA - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS PERE ET FILS, M. MERLAUT Denis - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652709 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-06-26

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Chateauneuf-du-Pape ”.