Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHARMES DE LA GRANGE
DESCAS PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
3920231
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022
LES CHARMES DE LA GRANGE de DESCAS PERE ET FILS

Présentation de la marque LES CHARMES DE LA GRANGE

Déposée le 11 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHARMES DE LA GRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65, quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS, SA domicilié(e) 65, quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque LES CHARMES DE LA GRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARMES DE LA GRANGE est expirée depuis le 11 mai 2022.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , GERMINAL , Capitaine Verne , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE


DESCAS PERE ET FILS, SA - 65, quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS PERE ET FILS, SA - 65, quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vins.