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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS
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LE PAVILLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAVILLON
DESCAS PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
1449283
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2028

Présentation de la marque LE PAVILLON

Déposée le 10 février 1988 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS, Mme MASURE Fabienne domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque LE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PAVILLON arrivera à expiration en date du 10 février 2028.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , GERMINAL , Capitaine Verne , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE


DESCAS PERE ET FILS, SA - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS PERE ET FILS, Mme MASURE Fabienne - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2361936 - Publication au BOPI 2008-01-28

Renouvellement sans limitation n°2108093 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672081 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12

Vins, liqueurs et spiritueux.