Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS
DESCAS PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
3510025
Date de dépôt :
27/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2027
LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS de DESCAS PERE ET FILS

Présentation de la marque LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS

Déposée le 27 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS, M. MERLAUT Denis domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , GERMINAL , Capitaine Verne , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE


DESCAS PERE ET FILS, SA - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS PERE ET FILS, M. MERLAUT Denis - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652707 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.