Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERMINAL
DESCAS PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
93488719
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque GERMINAL

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GERMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 Quai de Brazza - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 Quai de Brazza - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GERMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GERMINAL est expirée depuis le 15 octobre 2023.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , Capitaine Verne , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE , MONSOLEIL


DESCAS PERE ET FILS, SA - 65 Quai de Brazza - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS PERE ET FILS - 65 Quai de Brazza - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2003 n°2251446 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540517 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01

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