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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAS Père et Fils
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DESCAS-MONOPOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESCAS-MONOPOLE
DESCAS Père et Fils SA

Numéro de dépôt :
93488714
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque DESCAS-MONOPOLE

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) DESCAS Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESCAS-MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS Père et Fils domicilié(e) 6 Quai de Paludate, 33800 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS SA - France.

La marque DESCAS-MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCAS-MONOPOLE est expirée depuis le 15 octobre 2003.

DESCAS Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , GERMINAL , Capitaine Verne , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE , MONSOLEIL


DESCAS Père et Fils SA - 6 Quai de Paludate, 33800 BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Vins d'appellation d'origine