Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capitaine Verne
DESCAS PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
4253792
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2026
Capitaine Verne de DESCAS PERE ET FILS

Présentation de la marque Capitaine Verne

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capitaine Verne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 Quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS, Mme. Fabienne MASURE domicilié(e) 65 Quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque Capitaine Verne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capitaine Verne arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , GERMINAL , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE , MONSOLEIL


DESCAS PERE ET FILS, SA - 65 Quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS PERE ET FILS, Mme. Fabienne MASURE - 65 Quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Vins .