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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS
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BELFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELFONTAINE
DESCAS PERE ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1231825
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1993

Présentation de la marque BELFONTAINE

Déposée le 29 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 6, quai de Paludate, 33800 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque BELFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELFONTAINE est expirée depuis le 29 mars 1993.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , GERMINAL , Capitaine Verne , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE


DESCAS PERE ET FILS S.A. - 6, quai de Paludate, 33800 BORDEAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, cidres, spiritueux et liqueurs.