ARC DE TRIOMPHE
Présentation de la marque ARC DE TRIOMPHE
Déposée le 20 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC DE TRIOMPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC DE TRIOMPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC DE TRIOMPHE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.
DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2325257 - Publication au BOPI 2006-10-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634822 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-16