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Marques déposées par l'association loi 1901 DESCARTES
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EDITIONS DESCARTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DESCARTES
ASSOCIATION DESCARTES (LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1661917
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2001
EDITIONS DESCARTES de DESCARTES

Présentation de la marque EDITIONS DESCARTES

Déposée le 15 mai 1991 par l'association loi 1901 DESCARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITIONS DESCARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DESCARTES domicilié(e) 1, rue Descartes, 75231 Paris cedex 05 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laure FARDOULIS - France.

La marque EDITIONS DESCARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DESCARTES est expirée depuis le 15 mai 2001.

DESCARTES a également déposé les autres marques suivantes : DESCARTES , HTCD , ASSOCIATION Descartes


ASSOCIATION DESCARTES (LOI 1901) - 1, rue Descartes, 75231 Paris cedex 05 - France


Laure FARDOULIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Edition et publication de livres, ouvrages littéraires et scientifiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.