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Marques déposées par l'association loi 1901 DESCARTES
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ASSOCIATION Descartes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION Descartes
ASSOCIATION DESCARTES (Association régie par la Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1755433
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
28/03/2000
ASSOCIATION Descartes de DESCARTES

Présentation de la marque ASSOCIATION Descartes

Déposée le 28 mars 1990 par l'association loi 1901 DESCARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « ASSOCIATION Descartes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DESCARTES domicilié(e) 1 Rue Descartes, 75231 PARIS cedex 05 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CONSTANTIN - France.

La marque ASSOCIATION Descartes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION Descartes est expirée depuis le 28 mars 2000.

DESCARTES a également déposé les autres marques suivantes : DESCARTES , EDITIONS DESCARTES , HTCD


ASSOCIATION DESCARTES (Association régie par la Loi de 1901) - 1 Rue Descartes, 75231 PARIS cedex 05 - France


R. CONSTANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Elaboration et mise en oeuvre de projets et d'actions concrètes de sensibilisation, de diffusion et de promotion de travaux et recherches concernant les enjeux culturels, économiques et sociaux du développement scientifique et technique.