Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONO GRAFF
DESCARPENTERIES Romain
SCANDELLA Clément

Numéro de dépôt :
3305428
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/07/2014
PHONO GRAFF de DESCARPENTERIES Romain

Présentation de la marque PHONO GRAFF

Déposée le 27 juillet 2004 par DESCARPENTERIES Romain et SCANDELLA Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PHONO GRAFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Les déposants sont DESCARPENTERIES Romain domicilié(e) 1 bis avenue du Château d'eau,31470 FONSORBES - 31470 - France et SCANDELLA Clément domicilié(e) 20 bis rue Jean Moulin,31470 FONSORBES - 31470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain DESCARPENTERIES domicilié(e) 1 bis, avenue du Château d'eau,31470 FONSORBES - 31470 - France.

La marque PHONO GRAFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONO GRAFF est expirée depuis le 27 juillet 2014.


DESCARPENTERIES Romain - 1 bis avenue du Château d'eau,31470 FONSORBES - 31470 - France

SCANDELLA Clément - 20 bis rue Jean Moulin,31470 FONSORBES - 31470 - France


Monsieur Romain DESCARPENTERIES - 1 bis, avenue du Château d'eau,31470 FONSORBES - 31470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques acoustiques, lunettes (optique), lunettes de soleil, articles de lunetterie, disques acoustiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des images, publications électroniques téléchargeables. Instruments de musique, instruments de musique électroniques, étuis pour instruments de musique. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, guides (produits de l'imprimerie), pochettes de disques, programmes de spectacle (produits de l'imprimerie). Sacs à main, sacs à dos, malles, valises, parapluies, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), parapluies. Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirt, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, vêtements en cuir (habillement). Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, services de loisirs, services de club (divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, production de films, de cédéroms, de dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, services d'orchestre, organisation de bals, organisation de spectacles (services d'impresarii), production et représentation de spectacles, réservation de places pour les spectacles, service de music-hall, organisation de concours de beauté, service de reportages photographiques, planification de réception, services de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), exploitation de publications électroniques non téléchargeables en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.