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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS
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STOPFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPFIL
DESCAMPS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99786130
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque STOPFIL

Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STOPFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.

La marque STOPFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPFIL est expirée depuis le 13 avril 2009.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , JALLA


DESCAMPS S.A. Société Anonyme - 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Tissus à usage textile, rideaux, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu ; linge de lit, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement), peignoirs, peignoirs de bain, robes de bain, vestes de plage, robes de chambre, bavoirs, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.