Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVES EN DOUCE
DESCAMPS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3008844
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010

Présentation de la marque REVES EN DOUCE

Déposée le 21 février 2000 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVES EN DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.

La marque REVES EN DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVES EN DOUCE est expirée depuis le 21 février 2010.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A. Société Anonyme - 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Vêtements (habillement) ; blouses, chemisiers, chemises, chemisettes, polos, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, pull-overs, vestes d'intérieur, pantalons, caleçons, chemises de nuit, nuisettes, camisoles, pyjamas, pyjavestes, déshabillés, peignoirs, robes de chambre, châles, écharpes ; chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, mules ; chapellerie.