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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS
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MARMOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARMOTTE
DESCAMPS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95572754
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2015

Présentation de la marque MARMOTTE

Déposée le 23 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75431 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2276612) - 75431 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2276612) - 75008 - France.

La marque MARMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARMOTTE est expirée depuis le 23 mai 2015.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS Société par Actions Simplifiée - 20, rue d'Athènes,75431 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2276612) - 75431 - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2276612) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2004 n°2276612 - Publication au BOPI 2004-12-03

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287615 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 9 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°408857 - Publication au BOPI 2005-03-09

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Alaises, protège-matelas