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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS
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MARMOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARMOTTE
DESCAMPS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94545662
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014

Présentation de la marque MARMOTTE

Déposée le 22 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2266378) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2266378) - 75008 - France.

La marque MARMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARMOTTE est expirée depuis le 22 novembre 2014.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A. Société Anonyme - 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2266378) - 75009 - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2266378) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-27

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266378 - Publication au BOPI 2004-06-04

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287615 - Publication au BOPI 1999-10-25

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, linge de maison notamment serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes à l'exception de celles en papier, gants de toilette, draps de bain, linge de lit, notamment draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins.Tapis de bain

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.