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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS
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LES COUTURIERS DE LA MAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COUTURIERS DE LA MAISON
DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1668530
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021

Présentation de la marque LES COUTURIERS DE LA MAISON

Déposée le 30 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COUTURIERS DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 28, rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LES COUTURIERS DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES COUTURIERS DE LA MAISON est expirée depuis le 30 mai 2021.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée - 28, rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287615 - Publication au BOPI 1999-10-25

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189725 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466552 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-25

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;linge de table;linge de lit;draps de bain;serviettes de toilette;gants de toilette.Vêtements et tous articles d'habillement;peignoirs de bain, vestes de plage;robes de chambre;bavettes;articles chaussants.Tapis, notamment tapis de bain et tapis de plage;paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers. tentures (excepté en tissu)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.