Déposée le 30 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIN SECRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 28 Rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 VALBONNE - Sophia Antipolis - France.
La marque JARDIN SECRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée - 28 Rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 468500541
CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 VALBONNE - Sophia Antipolis - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461486 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-26
Savons, savons liquides, produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, produits pour parfumer l'atmosphère, produits parfumés pour rafraîchir l'air, parfums d'ambiance, bougies parfumées, pots pourris, réactivateurs, encens, feuilles parfumées. Matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), bougies désodorisantes. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine et faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes à thé (non en métaux précieux), bonbonnières non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cache-pot non en papier, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat (ustensiles de table), figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, hanaps non en métaux précieux, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, poteries, pots, pots à fleurs, seaux à rafraîchir, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux), théières non en métaux précieux, vases non en métaux précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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