Déposée le 28 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JALLAPRINT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2326167) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2326167) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCAMPS Société par Actions Simplifiée - 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2326167) - 75009 - France - SIREN 468500541
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2326167) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326167 - Publication au BOPI 2006-10-27
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287615 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 24 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°447200 - Publication au BOPI 2007-01-24
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Tissus à usage textile, tissus éponge, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes à l'exception de celles en papier, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain, linge de lit notamment draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins.Vêtements (habillement), peignoirs de bain, vestes de plage, robes de chambre, chaussures, chapellerie.Tapis de bain
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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