Marque expirée - Marque en non vigueur

JALLAPRINT
DESCAMPS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96627179
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2016

Présentation de la marque JALLAPRINT

Déposée le 28 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JALLAPRINT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2326167) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2326167) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JALLAPRINT est expirée depuis le 28 mai 2016.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS Société par Actions Simplifiée - 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2326167) - 75009 - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2326167) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326167 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287615 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 24 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°447200 - Publication au BOPI 2007-01-24

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus à usage textile, tissus éponge, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes à l'exception de celles en papier, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain, linge de lit notamment draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins.Vêtements (habillement), peignoirs de bain, vestes de plage, robes de chambre, chaussures, chapellerie.Tapis de bain

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.