Marque expirée - Marque en non vigueur

ETERNEL de JALLA
DESCAMPS S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99773317
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2019

Présentation de la marque ETERNEL de JALLA

Déposée le 5 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ETERNEL de JALLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 - VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETERNEL de JALLA est expirée depuis le 5 février 2019.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 20, rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France - SIREN 468500541


CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 - VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398207 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-12

Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°506175 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus à usage textile, rideaux, couvertures de lit et de table, linge de maison, torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, à l'exception des serviettes en papier, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu ; linge de lit, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement), peignoirs, peignoirs de bain, robes de bain, vestes de plage, robes de chambre, bavoirs, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.