Déposée le 19 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes - 75431 - PARIS Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque ETERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée - 20, rue d'Athènes - 75431 - PARIS Cedex 09 - France - SIREN 468500541
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472097 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Inscription le 4 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559196 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) , ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant) , voiles (gréements) , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes, capoc, chanvre, coton brut, crin, duvet (plumes) , édredon (plumes) , matières d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matikres plastiques, étoupe, fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile, fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles, jute, flocons de laine, laine brute ou traitée, laine cardée, laine de rembourrage, lin brut (teillé) , plumes pour la literie, plumes pour le rembourrage, matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) , soie brute. Fils à broder, fils de caoutchouc à usage textile, fils de chanvre, chenille (fil) , fils de coco, filés de coton, fils de coton, fils à coudre, fils élastiques à usage textile, filés, fils, fils de verre à usage textile, fils en matières plastiques à usage textile, fils de jute, fils de laine, laine filée, fils de lin, fils de rayonne, fils à repriser, fils de soie, soie filée. Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matières textiles, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) , nappes et napperons individuels en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, serviettes en matières textiles, serviettes de toilette et mini-serviettes en matières textiles, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu ; linge de lit, couvre-pieds, sacs de couchage (enveloppe cousue remplaçant les draps) , draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement) ; blouses, chemisiers, chemises, chemisettes, polos, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, pull-overs, vestes d'intérieur, pantalons, caleçons, chemises de nuit, nuisettes, camisoles, pyjamas, pyjavestes, déshabillés, peignoirs, robes de chambre, châles, écharpes ; chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chaussons, mules ; chapellerie. Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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