Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRAP OUF
DESCAMPS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1662125
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2011

Présentation de la marque DRAP OUF

Déposée le 16 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAP OUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2189726) - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2189726) - France.

La marque DRAP OUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAP OUF est expirée depuis le 16 mai 2011.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A. Société Anonyme - 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2189726) - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2189726) - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287615 - Publication au BOPI 1999-10-25

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189726 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de lit