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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS
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DRAP MAHOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRAP MAHOUSSE
DESCAMPS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94514961
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2014

Présentation de la marque DRAP MAHOUSSE

Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAP MAHOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2254518) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2254518) - 75008 - France.

La marque DRAP MAHOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAP MAHOUSSE est expirée depuis le 8 avril 2014.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A., Société Anonyme - 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2254518) - 75009 - France - SIREN 468500541


CABINET AYMARD & COUTEL - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2254518) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2254518 - Publication au BOPI 2003-12-19

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282453 - Publication au BOPI 1999-08-03

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lits et de tables, notamment draps et housses de couettes