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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps
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DESCAMPS SELECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESCAMPS SELECTION
Descamps, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3627469
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
DESCAMPS SELECTION de Descamps

Présentation de la marque DESCAMPS SELECTION

Déposée le 5 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESCAMPS SELECTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps domicilié(e) 20 rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCAMPS SELECTION est expirée depuis le 5 février 2019.

Descamps a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


Descamps, S.A.S. - 20 rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France - SIREN 468500541


Cabinet Murgitroyd, SARL - Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.