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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS
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DESCAMPS ACTUALITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESCAMPS ACTUALITE
DESCAMPS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1615166
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010
DESCAMPS ACTUALITE de DESCAMPS

Présentation de la marque DESCAMPS ACTUALITE

Déposée le 23 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESCAMPS ACTUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2162397) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2162397) - France.

La marque DESCAMPS ACTUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESCAMPS ACTUALITE est expirée depuis le 23 mars 2010.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A. Société Anonyme - 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2162397) - France


Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2162397) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162397 - Publication au BOPI 2000-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287614 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256053 - Publication au BOPI 1998-06-11

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249436 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.