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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS
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DESCAMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESCAMPS
DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1240683
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2023

Présentation de la marque DESCAMPS

Déposée le 12 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESCAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 71 avenue Franklin Delano Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque DESCAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DESCAMPS est expirée depuis le 12 juillet 2023.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée - 71 avenue Franklin Delano Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 468500541


INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Inscription le 28 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47627 - Publication au BOPI 1990-08-28

Inscription - Concession de licence n°46132 - Publication au BOPI

Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50176 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50177 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51718 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription - Concession de licence n°45172 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45171 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44319 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°24867 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44334 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45169 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45170 - Publication au BOPI

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51719 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51720 - Publication au BOPI 1991-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287614 - Publication au BOPI 1999-10-25

Renouvellement sans limitation n°2020894 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2003 n°2241007 - Publication au BOPI 2003-04-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-47

Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256053 - Publication au BOPI 1998-06-11

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249436 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54947 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54946 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56362 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 23 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166782 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 23 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166783 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription - Concession de licence n°43661 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44318 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31311 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Concession de licence n°28152 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31312 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31313 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Concession de licence n°42430 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°26516 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25918 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24645 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24646 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24648 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24647 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25919 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°31856 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31314 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Concession de licence n°35902 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°31857 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35903 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°39573 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°42818 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35651 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35901 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32418 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°31858 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32419 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32757 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32758 - Publication au BOPI

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549730 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.