Marque enregistrée - Marque en vigueur

D 1802 DESCAMPS
DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4158224
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2025
D 1802 DESCAMPS de DESCAMPS

Présentation de la marque D 1802 DESCAMPS

Déposée le 18 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D 1802 DESCAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 71 avenue Franklin Delano Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque D 1802 DESCAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D 1802 DESCAMPS arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée - 71 avenue Franklin Delano Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 468500541


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits de parfumerie à savoir : parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumés ; produits pour la toilette, à savoir : sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains ; shampoings ; eaux de senteur ; parfums d'intérieur, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; exfoliants ; produits cosmétiques pour le maquillage ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds. Masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté. Produits cosmétiques pour le bain et la douche. Produits solaires à usage cosmétique. Produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]. Produits pour la toilette, à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; huiles pour la parfumerie ; préparations démaquillantes, à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux. Préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits de rasage, lotions après-rasage ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; huiles de toilette, huiles d'amande ; huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits pour le soin des ongles ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits pour le soin de la bouche (non à usage médical) ; produits épilatoires ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; gels pour blanchir les dents ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies (éclairage), notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cierges ; veilleuses (bougies) et mèches de lampes ;

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bagages, sacs multi-usages, valises, malles, sacs et sacoches, sacs de paquetage, sacs à roulettes, sacs de lavage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de livres, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, mallettes, mallettes pour documents, porte-documents, filets ou sacs à provisions, sacs de coursiers, sacs à poignées, sangles de bagages, étiquettes à bagages, porte-étiquettes de voyage, étiquettes d'identification, porte-monnaie, portefeuilles, bourses, porte-documents, porte-cartes (portefeuille), pochettes de sécurité, porte-billets, pochettes, sacs à porter à l'épaule, sacs à main, étuis pour cartes de crédits, étuis à clés, porte-clés, sacs bananes, sacs ceinture, trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à cosmétiques vendues vides, trousses de cirage en cuir (vides), sacs housses pour vêtements, étuis pour clés, garnitures de cuir pour supports de présentation de bijoux et montres. Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; garnitures de cuir pour meubles ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; articles de bourrellerie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art et figurines (statuettes), bustes, mannequins, statues, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, pans de boiserie pour meubles, porte-chapeaux, porte-manteaux (meubles), crochets de porte-manteaux, anneaux et crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, porte-livres, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, patères de rideaux, pièces d'ameublement, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses ; cadres [encadrements] ; cadres pour photos, cadres pour images ; commodes ; étagères ; paravents (meubles) ; fauteuils ; sofas ; sièges ; coussins ; oreillers ; sommiers, matelas, tête de lit, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes, coffrets et récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; mobilier scolaire ; mobilier de bureau ; bambou, jardinières (meubles), coffrets (meubles) ; coffres non en métaux précieux ; cintres et housses pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, porte-manteaux ; corbeilles et paniers non métalliques, boîtes à jouets, coffres à jouets, moulures pour cadres (encadrement), baguettes pour tableaux, baguettes pour cadres ; porte-livres ; porte-revues ; mobiles (objets pour la décoration) ; rideaux de perles pour la décoration ; verre argenté (miroiterie) ; tableaux d'affichage ; crochets pour cadre en plastique ; objets d'arts encadrés, objets de décoration murale en bois, verre ou céramique ; métiers à broder, cadres pour la broderie ; plateaux en bois ; tableaux accroche-clés ; bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients.

Jetés de lit ; tapis de table ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus (pour chaise, fauteuils et canapé), étiquettes en tissu, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, essuie-mains en matières textiles, serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), vitrages (rideaux), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), coiffes de chapeaux, couvertures de voyage ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) confectionnés pour hommes, femmes et enfants, à savoir : chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat-shirts, blousons, blouses, jupes, jupons, robes, chandails, pull-over, cardigans, gilets, costumes, pochettes (habillement), chemiserie, shorts, bermudas, pantalons, polaires, polo, écharpes, foulards, châles, étoles, tours de cou, faux cols, cravates, noeuds papillon, chaussettes, bas, mi-bas et collants, manteaux, pardessus, parkas, gabardines (vêtements), vêtements imperméables, vestes, fourrures (vêtements), mitaines, saris, vareuses, sous-vêtements, débardeurs, lingerie de corps, boxer-shorts, brassières, soutien-gorge, cache-brassières, bodies (justaucorps), bustiers, culottes, slips, corsets, jarretelles, bandanas, bretelles, slips, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chemises de nuit, nuisettes, caleçons, tricots, lingerie, corsets, layette, vêtements de sport, maillots et caleçons de bain, gilets ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport, de plage, de ski, chaussons, pantoufles, bottes, bottines, espadrilles, sabots (chaussures), sandales ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bonneterie, casquettes, visières (chapellerie), bérets, bonnets, chapeaux, bonnets de bain, bonnet de nuit, boas (tours de cou) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; paréos ; robes de plage ; turbans ; tabliers (vêtements) ; cache-coeurs ; grenouillères ; bavoirs et bavettes (non en papier).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; papiers peints textiles ; tentures murales non en matières textiles ; gratte-pieds [paillassons] ; tapis de gymnastique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service de publicité et informations ou renseignements d'affaires ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; recherche de marchés ; conseils en organisation des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet, publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; relations publiques ; étude de marché ; sondages d'opinion ; compilation et établissement de statistiques ; traitement de textes ; transcription de communications ; réalisation de programmes multimédia publicitaires ; réalisation d'animations commerciales de réseaux commerciaux ; animation commerciale de points de vente ; réalisation et mise en place d'actions promotionnelles ; reproduction de documents ; campagnes de mercatique direct ; conseils, informations ou renseignements dans le domaine de la publicité ; bureaux de placement ; production d'annonces publicitaires ; services de marketing ; études marketing ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires notamment services d'aide et de conseil à la réflexion stratégique et au positionnement ; consultations en affaire ; service d'abonnement à de journaux pour des tiers ; offre et information commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses ; distribution de cartes de client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de matériel publicitaire et commercial) ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, à savoir organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles ; services d'informations et de conseils commerciaux offerts à des souscripteurs de plans de promotion de ventes et de programme de fidélité, y compris informations concernant les soldes de comptes et les détails de transactions ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de vente de linge de maison et de bain, de vêtements, de sous-vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bougies, de tapis, d'articles de maroquinerie, de meubles et de cosmétiques ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; planification, achat et négociation d'espaces publicitaires, à savoir publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; organisation et aide publicitaire à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct ; stylisme publicitaire ; abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services de vente au détail de : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de parfumerie (à savoir : parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumés), produits pour la toilette (à savoir : sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette), produits cosmétiques (sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains), shampoings, eaux de senteur, parfums d'intérieur, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, produits pour parfumer le linge, exfoliants, produits cosmétiques pour le maquillage, crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit, laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées, lotions et crèmes hydratantes, crèmes désincrustantes, produits parfumés pour le bain et la douche, préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds, masques à usage cosmétique (à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté), produits cosmétiques pour le bain et la douche, produits solaires à usage cosmétique, produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau], produits pour la toilette [à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette], produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes, huiles pour la parfumerie, préparations démaquillantes (à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux), préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d'ambiance (à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens), huiles de toilette, huiles d'amande, huiles et lotions à usage cosmétique, crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; mousses et baumes pour le soin des cheveux, gels et cires pour les cheveux, produits pour le soin des ongles, vernis et laques pour les ongles, laques pour les cheveux, crayons à usage cosmétique, crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux, crayons correcteurs, rouge à lèvres, brillant à lèvres (gloss), mascara, cosmétiques pour cils, anticernes, fards, fards à joues, fards à paupières, fards à yeux, poudre pour le maquillage, fond de teint, shampooings pour animaux de compagnie, produits pour le soin de la bouche (non à usage médical), produits épilatoires, produits pour enlever les laques et le vernis à ongles, gels pour blanchir les dents, pierres à polir, pierre ponce, pierres à adoucir, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, bougies pour éclairage (à savoir bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël), chandelles, cierges, veilleuses (bougies) et mèches de lampes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes [à savoir bagages, sacs multi-usages, valises, malles, sacs et sacoches, sacs de paquetage, sacs à roulettes, sacs de lavage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de livres, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, mallettes, mallettes pour documents, porte-documents, filets ou sacs à provisions, sacs de coursiers, sacs à poignées, sangles de bagages, étiquettes à bagages, porte-étiquettes de voyage, étiquettes d'identification, porte-monnaie, portefeuilles, bourses, porte-documents, porte-cartes (portefeuille), pochettes de sécurité, porte-billets, pochettes, sacs à porter à l'épaule, sacs à main, étuis pour cartes de crédits, étuis à clés, porte-clés, sacs bananes, sacs ceinture, trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à cosmétiques vendues vides, trousses de cirage en cuir (vides), sacs housses pour vêtements, étuis pour clés, garnitures de cuir pour supports de présentation de bijoux et montres], coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), garnitures de cuir pour meubles, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches pour porter les enfants, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, articles de bourrellerie, bandoulières (courroies) en cuir, cordons en cuir, courroies en cuir, fils et lanières en cuir, bandes et sangles en cuir, colliers et habits pour animaux, colliers de chiens, laisses, muselières, oeillères, couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage), meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques [à savoir objets d'art et figurines (statuettes), bustes, mannequins, statues, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, pans de boiserie pour meubles, porte-chapeaux, porte-manteaux (meubles), crochets de porte-manteaux, anneaux et crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, porte-livres, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, patères de rideaux, pièces d'ameublement, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses], cadres [encadrements], cadres pour photos, cadres pour images, commodes, étagères, paravents (meubles), fauteuils, sofas, sièges, coussins, oreillers, sommiers, matelas, tête de lit, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, literie (à l'exception du linge de lit), vaisseliers, vannerie, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, boîtes, coffrets et récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques, mobilier scolaire, mobilier de bureau, bambou, jardinières (meubles), coffrets (meubles), coffres non en métaux précieux, cintres et housses pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, porte-manteaux, corbeilles et paniers non métalliques, boîtes à jouets, coffres à jouets, moulures pour cadres (encadrement), baguettes pour tableaux, baguettes pour cadres, porte-livres, porte-revues, mobiles (objets pour la décoration), rideaux de perles pour la décoration, verre argenté (miroiterie), tableaux d'affichage, crochets pour cadre en plastique, objets d'arts encadrés, objets de décoration murale en bois, verre ou céramique, métiers à broder, cadres pour la broderie, plateaux en bois, tableaux accroche-clés, bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients, jetés de lit, tapis de table, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes [à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus (pour chaise, fauteuils et canapé), étiquettes en tissu, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, essuie-mains en matières textiles, serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), vitrages (rideaux), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), coiffes de chapeaux, couvertures de voyage], canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées (autres que pour la papeterie), textiles non-tissés, tricots (tissus), tissus de laine, de lin et de jute, tissus de coton, cotonnades, tissus de soie, crêpe (tissu), crépon, étoffes de laine, doublures (étoffes), moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu), tulles, velours, damas (étoffe), frise (étoffe), tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements (habillement) confectionnés pour hommes, femmes et enfants [à savoir : chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat-shirts, blousons, blouses, jupes, jupons, robes, chandails, pull-over, cardigans, gilets, costumes, pochettes (habillement), chemiserie, shorts, bermudas, pantalons, polaires, polo, écharpes, foulards, châles, étoles, tours de cou, faux cols, cravates, noeuds papillon, chaussettes, bas, mi-bas et collants, manteaux, pardessus, parkas, gabardines (vêtements), vêtements imperméables, vestes, fourrures (vêtements), mitaines, saris, vareuses, sous-vêtements, débardeurs, lingerie de corps, boxer-shorts, brassières, soutien-gorge, cache-brassières, bodies (justaucorps), bustiers, culottes, slips, corsets, jarretelles, bandanas, bretelles, slips, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chemises de nuit, nuisettes, caleçons, tricots, lingerie, corsets, layette, vêtements de sport, maillots et caleçons de bain, gilets], chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, de plage, de ski, chaussons, pantoufles, bottes, bottines, espadrilles, sabots (chaussures), sandales, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des combinaisons de plongée), gants (habillement), ceintures (habillement), bonneterie, casquettes, visières (chapellerie), bérets, bonnets, chapeaux, bonnets de bain, bonnet de nuit, boas (tours de cou), bandeaux pour la tête (habillement), paréos, robes de plage, turbans, tabliers (vêtements), cache-coeurs, grenouillères, bavoirs et bavettes (non en papier), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles, tapis antiglissants, descentes et tapis de bain, papiers peints, papiers peints textiles, gratte-pieds [paillassons], tapis de gymnastique ; services de regroupement et de mise à disposition (présentation) (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits de grande consommation dans le domaine des vêtements, des sous-vêtements, des chaussures, de la chapellerie, des cosmétiques, du linge de maison, du linge de bain, des articles de maroquinerie, des bougies, des tapis et des meubles permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d'acheter ces produits, commodément avec informations et conseils dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication.