Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUTIQUE DESCAMPS
DESCAMPS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1367679
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2016
BOUTIQUE DESCAMPS de DESCAMPS

Présentation de la marque BOUTIQUE DESCAMPS

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUTIQUE DESCAMPS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2326168) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2326168) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUTIQUE DESCAMPS est expirée depuis le 5 septembre 2016.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS Société par Actions Simplifiée - 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2326168) - 75009 - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2326168) - 75008 - France


Inscription - Concession de licence n°46132 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45172 - Publication au BOPI

Inscription le 28 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47627 - Publication au BOPI 1990-08-28

Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50176 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50177 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription - Concession de licence n°45171 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45170 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44318 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43661 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44319 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44334 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45169 - Publication au BOPI

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51718 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51719 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 24 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°447200 - Publication au BOPI 2007-01-24

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287614 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Renouvellement sans limitation n°2074251 - Publication au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326168 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256053 - Publication au BOPI 1998-06-11

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249436 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51720 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54946 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54947 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56362 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°24867 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°42430 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°28152 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°26516 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31311 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31312 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31313 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Concession de licence n°25918 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25919 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24647 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24648 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24645 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24646 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31314 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Concession de licence n°31856 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35901 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35651 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35902 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35903 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°39573 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°42818 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32758 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°31858 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32418 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32757 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32419 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°31857 - Publication au BOPI

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.